Marquage virtuel des brevets

Conformément aux dispositions de marquage virtuel de diverses juridictions, y compris les dispositions de marquage virtuel des America Invents Acts, le tableau suivant identifie des produits représentatifs de PHABRIX qui peuvent être protégés par divers brevets aux États-Unis et/ou ailleurs.

Pour de plus amples informations, veuillez contacter PHABRIX à l'adresse info@phabrix.com.

Cette page Web est destinée à servir de notification au titre de l'article 271(a) du titre 35 du Code des États-Unis.

Cette page web est mise à jour périodiquement, elle peut inclure des brevets d'une mise à jour antérieure qui ont depuis expiré ou ne sont plus en vigueur. Elle peut également inclure des brevets détenus ou cédés à des tiers qui peuvent avoir demandé que ces brevets soient associés à certains produits.

En fournissant cette page web, PHABRIX Ltd. ne fait aucune déclaration ou admission concernant ces brevets de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, si ces brevets de tiers sont valides, couvrent nos produits ou restent en vigueur.

 

Catégorie de produits représentative Numéro de pièce représentatif Brevet représentatif n°.
Gamme Sx portable SxE

GB 2 463 260

US 8 401 137

Rx Rasterizers

Rx500

Rx1000

Rx2000

GB 2 463 260

GB 2 511 073

US 8 401 137

US 9 001 213

Qx Rasterizers

Qx01E

QxL01E

GB 2 463 260

US 8 401 137